Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS TRÈS NORMAL ACTIVITÉS
SOURCE FILMS, SAS

Numéro de dépôt :
3920739
Date de dépôt :
17/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/05/2022
PAS TRÈS NORMAL ACTIVITÉS de SOURCE FILMS

Présentation de la marque PAS TRÈS NORMAL ACTIVITÉS

Déposée le 17 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAS TRÈS NORMAL ACTIVITÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCE FILMS domicilié(e) 68 RUE DE L'EST - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 206 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURCE FILMS, M. Marie GALLIARI domicilié(e) 68 RUE DE L'EST - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PAS TRÈS NORMAL ACTIVITÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS TRÈS NORMAL ACTIVITÉS est expirée depuis le 17 mai 2022.

SOURCE FILMS a également déposé les autres marques suivantes : “ SKATE OR DIE ” , Les vrais bleus c'est eux , El Rey , La Dream Team, les vrais bleus c'est eux. , Skate or Die


SOURCE FILMS, SAS - 68 RUE DE L'EST - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 448206250


SOURCE FILMS, M. Marie GALLIARI - 68 RUE DE L'EST - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.